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PROPRIETAIRE DU SITE : La Chambre de commerce et d'industrie de région Provence-Alpes-Côte d’Azur

EDITEUR : La Chambre de commerce et d'industrie de région Provence-Alpes-Côte d’Azur, 8 rue Neuve Saint-Martin CS : 81880, 13221 Marseille cedex 01

Etablissement public Administratif de l'Etat Nº SIREN : 181 300 013

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : Alain Lacroix, Président de la Chambre de commerce et d'industrie de région Provence-Alpes-Côte d’Azur.

DIRECTEUR DE LA REDACTION : Mélanie BaratResponsable numérique - Chambre de commerce et d'industrie de région Provence-Alpes-Côte d’Azur.

DECLARATION CNIL : Dispense n° 7 - Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d'information ou de communication externe

OBJET : La web TV : http://www.webtv-paca.fr crée à l’initiative de la CCIR, elle est le support audiovisuel de la CCI de région, elle contient des chaines dédiées à nos thématiques, ces dernières vous proposent des webinaires, des conférences, des salons et des témoignages d’entreprise en live ou en mode replay

PROPRIETE INTELLECTUELLE :  Vous disposez d'un droit d'usage privé, personnel, non collectif et non exclusif, sur le contenu de la web TV. On entend par contenu, les sons, images, vidéos, animations ainsi que les documents liés. Sous réserve des exceptions au droit d'auteur prévues par l'article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, tout autre usage du contenu est soumis à autorisation préalable et expresse de la Chambre de commerce et d'industrie de région Provence-Alpes-Côte d’Azur, notamment dans le cas où l'utilisateur envisage de rediffuser le contenu sur un autre site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

LIENSLes liens présents sur la web TV : http://www.webtv-paca.fr peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la Chambre de commerce et d'industrie de région Provence Alpes Côte d’Azur.

Les textes, images, vidéos et documents mis en ligne sur Les chaînes de la web TV : http://www.webtv-paca.fr, sauf mentions particulières, sont la propriété intellectuelle de la Chambre de commerce et d'industrie de région Provence Alpes Côte d’Azur. Le droit d'usage permet le partage de vidéos privé et doit mentionner la provenance des dites vidéos.

Si vous désirez créer un lien hypertexte entre votre site et notre web TV, ou une intégration de la web TV dans votre site, nous vous demandons de prendre contact par mail (webmaster@paca.cci.fr), courrier ou fax (nº04-91-14-42-45).

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CONTENU : La Chambre de commerce et d'industrie de région Provence-Alpes-Côte d’Azur ne confère aux utilisateurs internautes aucune garantie explicite ou implicite, en ce qui concerne l'exactitude, l'exhaustivité ou la mise à jour des informations contenues dans la présent e web TV, ou accessibles depuis cette web TV. En conséquence, il appartient aux utilisateurs de vérifier leurs informations en les recoupant avec toute autre source disponible.

La Chambre de commerce et d'industrie de région Provence-Alpes-Côte d’Azur ne garantit en aucun cas l'adéquation des informations avec les besoins de l'internaute, par conséquent la Chambre de commerce et d'industrie de région Provence-Alpes-Côte d’Azur ne saurait supporter aucune demande de dédommagement pour préjudice direct ou indirect subi par l'internaute à la suite de la consultation et l'utilisation des informations obtenues au moyen du service de la Chambre de commerce et d'industrie de région Provence-Alpes-Côte d’Azur.

DROIT A L'IMAGELes informations recueillies au travers de la présente autorisation ainsi que la base de données photographique, vidéographique et sonore font l’objet de traitements de données à caractère personnel recensés dans la liste tenue par le Correspondant Informatique et Libertés de la CCIR PACA.

Les photos, images et séquences vidéos-voix seront exclusivement utilisées par la CCIR PACA et ne seront ni transmises, ni cédées, ni échangées avec des tiers, en dehors de leur diffusion. Leur durée de conservation sera limitée à la finalité de leur communication et des supports de diffusion utilisés.

Conformément à la Loi du 6 Janvier 1978 modifiée, la présente autorisation est révocable à tout moment et vous pourrez exercer vos droits d’accès, de modification et/ou de suppression de tout ou partie des données vous concernant en vous adressant à  :

Système d’information et solutions numériques réseau
CCIR PACA
8, Rue Neuve Saint-Martin – CS 81880
13221 MARSEILLE cedex 01

ou via messagerie électronique auprès de : webmaster@paca.cci.fr

MARQUES : Les marques de la Chambre de commerce et d'industrie de région Provence-Alpes-Côte d’Azur figurant sur notre web TV sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation préalable de la Chambre de commerce et d'industrie de région Provence-Alpes-Côte d’Azur est donc interdite.

MODIFICATIONS DES TERMES ET CONDITIONS :  La Chambre de commerce et d'industrie de région Provence-Alpes-Côte d’Azur peut à tout moment modifier les présentes en actualisant la web TV. Ces modifications vous engagent et nous vous recommandons de consulter régulièrement les mentions dédiées pour prendre connaissance des termes et conditions en vigueur.


 
 
 
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